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Journée nationale technique sur les effets cumulés

Journée technique nationale organisée par le ministère de la Transition écologique et solidaire, le Cerema et l’UPGE : « Aménagements et cumuls d’impacts sur les territoires : enjeux, stratégies, outils et perspectives. »

La prise en compte de l’effet du cumul d’impact des aménagements sur les territoires est un exercice systématiquement requis dans le cadre des dossiers réglementaires pour l’ensemble des projets d’aménagement et d’exploitation. Cependant celui-ci se révèle le plus souvent imprécis et, en l’état actuel des pratiques, ne permet pas d’agir de manière satisfaisante. Comment prendre en compte les aménagements antérieurs, à quelle distance, depuis combien de temps, quelles méthodologies appliquer… ? Aucun cadre temporel ou spatial n’est en effet clairement établi, ce qui ouvre la voie à autant d’exigences que d’interprétations.

Si dans le cadre de grands projets d’aménagements d’ampleur régionale ou nationale (lignes LGV, Autoroutes, etc.), l’étude des effets cumulés est tout à fait pertinente et mérite d’être spécifiquement développée par la Maîtrise d’Ouvrage, comment mener à des échelles plus réduites et de portée locale des études spécifiques sur le cumul des incidences sur un territoire ? Quelle est la finalité de telles analyses et comment prendre en compte l’effet de « mitage » du territoire par les petits projets ? Est-il possible de découpler cette question des objectifs stratégiques de développement du territoire ?

Dans ce cadre comment mener à bien une dynamique adaptée à chaque territoire ? L’application de la séquence éviter/réduire/compenser doit alors évoluer vers une planification stratégique à l’échelle des territoires avec pour objectif de mettre les effets cumulés en cohérence avec une politique de conservation du patrimoine naturel plus globale d’entrée de jeu et non a posteriori ou au coup par coup.

Cette journée technique nationale coorganisée par le Cerema, l’UPGE et le MTES, ambitionne de rassembler les acteurs politiques, techniques et scientifiques pour débattre autour de ce sujet en identifiant les enjeux majeurs et des exemples ou des outils facilitateurs.

Paris La Défense – 9 novembre 2018 De 9h à 17h (accueil dès 8h30)
Inscriptions et programme sur le site d’ITTECOP.